Logo
[ Collectivités ]
Impots.gouv.fr épinglé par l’ARCOM : la partie visible…
31 juillet 2026
AVIS JURIDIQUE – 2 août 2026, les dirigeants…
24 juillet 2026
Chat Control prolongé jusqu’en 2028 : Bruxelles rejoue…
10 juillet 2026
AVIS D’EXPERT – Directive NIS2 et Transports :…
10 juillet 2026
AVIS JURIDIQUE – Chaleur en milieu industriel :…
3 juillet 2026
[ IT ] Solutions
Contrat de licence des logiciels : les clauses stratégiques
Les mécanismes du droit d'auteur sont souvent méconnus des entreprises. Garance Mathias, avocat à la Cour, fait le point. Installation sur les postes de travail...
1 février 2015
[ Cybersecurite ] réglementation
La cybersécurité a-t-elle une obligation de résultat ?
Obligation de résultat ou obligation de moyens : qu’est-ce que cela implique en matière de cybersécurité ? Olivier Iteanu, avocat à la Cour (www.iteanu.com), nous livre son...
22 décembre 2014
[ Cybersecurite ] réglementation
La cybersécurité a-t-elle une obligation de résultat ?
Obligation de résultat ou obligation de moyens : qu’est-ce que cela implique en matière de cybersécurité ? Olivier Iteanu, avocat à la Cour (www.iteanu.com), nous livre son...
22 décembre 2014
[ IT ] Démat-GED
Les véritables risques attachés à la contractualisation numérique
Le point d'Isabelle Renard, avocat au barreau de Paris, docteur ingénieurDans la continuité de la dématérialisation des échanges entre professionnels et dans le secteur...
2 décembre 2014
[ IT ] réglementation
Annulation d'un plan social chez IBM
L’annulation du plan de sauvegarde de l’emploi mené en 2013 par IBM laisse perplexe l’entreprise et les salariés.Le 18 novembre dernier, la cour d'appel...
20 novembre 2014
[ IT ] Solutions
Juridique : Le filtrage est soumis au droit du travail
Juridique Le filtrage est soumis au droit du travail Dans un arrêt du 21 septembre 2011, la Cour d'appel de Bordeaux a validé le licenciement pour...
1 novembre 2014
[ IT ] Solutions
JURIDIQUE : les droits de propriété intellectuelle sur le logiciel…
Les mécanismes du droit d'auteur sont souvent méconnus des entreprises. Garance Mathias, avocat à la Cour, fait le point. L'auteur dispose du droit exclusif d'exploiter...
1 novembre 2014
[ IT ] réglementation
Règlement eIDAS : nouvelle ère stratégique du marché unique du…
La nouveauté de l’année en matière de dématérialisation est certainement l’adoption, en juillet dernier, du Règlement européen eIDAS sur l'identification électronique et les services...
7 octobre 2014
[ IT ] Solutions
2 solutions passées en revue
Nous avons testé les solutions proposées par Sage et Cegid. Voici nos explications et analyses. La solution DSN de Sage Sage a anticipé la mise en...
1 septembre 2014
[ IT ] Solutions
Transactions électroniques – Nouveau règlement européen sur la confiance
Quinze ans après la directive de 1999 sur un cadre communautaire pour les signatures électroniques, et abrogeant cette dernière, l'Europe se dote de son...
1 septembre 2014
1...555657...69Page 56 sur 69
SUIVRE TOUTE L'ACTUALITÉ
 Newsletter

Recevez notre newsletter et ne passez à côté d'aucune information de l'IT !

JE M'ABONNE

Magazine Solutions Numériques

> Découvrez la version numérique

Abonnez-vous

> Pour un an

> Pour 2 ans

Annuaire Cybersécurité > consulter l'annuaire
Lexique Cybersécurité > consulter le lexique

Guide Cybersécurité

Découvrez la version numérique

Achetez le guide

Agenda
•Salon Big Data & AI Paris – 15 et 16 septembre 2026
du 15/09/2026 au 16/09/2026
Paris Expo Porte de Versailles
En voir plus
Livre blanc
  • Facturation électronique 2026 : Le guide stratégique pour les éditeurs de logicielsLa réforme de la facturation électronique n’est pas une option : c’est une révolution qui redessine dès aujourd’hui le rôle des éditeurs de logiciels Pour rester compétitifs, le choix est clair : anticiper, innover et…Lire le livre blanc Lire le livre blanc