Des boîtes noires dans les coffres-forts

Certaines technologies de coffre s’apparentent à des boîtes noires placées à l'intérieur de l'infrastructure informatique et reliées au journal de preuve, lui-même séparé de la solution, et que le client ne peut en aucun cas modifier. Comme dans l’industrie aéronautique, ces mouchards enregistrent les moindres opérations. On peut donc acquérir une solution de coffre-fort électronique et l'exploiter en interne, choisir une technologie et la faire opérer par un tiers ou choisir un tiers qui a développé une technologie qui lui est propre. Le marché se focalise aujourd'hui sur l'externalisation, c'est-à-dire le recours à un tiers de confiance ou un tiers archiveur. D’abord parce que dans un contexte récent il faut répondre à des obligations tout aussi récentes, et gérer des documents qui ont des incidences fiscales, sociales et commerciales avec toutes les précautions que cela suppose. Ensuite parce que la DSI, qui n’a pas de problème pour mettre en place la rigueur d'une technologie, cherche avant tout à assurer une migration dans la durée. Il ne s'agit pas tant de trouver une solution technique parmi d’autres mais de la pérenniser dans le temps. Il y a enfin un troisième point qui favorise l’externalisation : la suspicion d’avoir pu modifier une preuve. “Ce n’est pas très rationnel mais beaucoup pensent qu’il est plus facile de modifier une archive électronique qu’une archive papier et le fait de conserver des preuves chez soi est mal vu”, confirme Charles du Boulay. Force est de constater également que les entreprises ont largement investi dans des solutions de stockage, dans la sécurisation des infrastructures mais pas spécialement dans l'archivage. Il n'existe d'ailleurs pratiquement plus d'archiviste ni de documentalistes dans les entreprises. Ils pourraient bien renaître à terme sous le titre de DIM (Document information manager) et expliquer qu’une archive se conserve aussi pour avoir peut-être un jour à être produite comme élément de preuve. Mis à la part le label FNTC-TA, dédié aux services de tiers archivage, et les normes AFNOR NFZ42013 (archivage électronique) et NFZ42-25 (norme du bulletin de paie électronique encore en cours), aucune loi française ne régit aujourd’hui l'archivage électronique. Il existe bien des dispositions législatives qui s'appliquent aux archives et qui constituent notamment le livre II du code du patrimoine, mais pas de contraintes… et une particularité bien hexagonale, une culture législative qui décrit l'objectif attendu mais pas forcément les moyens mis en oeuvre. Au Luxembourg par exemple, l’archive numérique est en passe de s’imposer : on est sur le point de voter une loi qui devrait permettre de numériser des originaux papier pour en produire des copies fidèles et conservées dans un cadre réglementé pour se passer définitivement de la preuve papier. La France n’en est pas encore là.