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Réseaux sociaux : retrait sous 24H des propos haineux, levée de l’anonymat et amendes en millions d’euros

Retrait rapide (sous 24H si possible) des propos haineux, sanctions pécunières importantes des plateformes en cas de carence et levée de l’anonymat des auteurs, telles sont les mesures du projet de loi attendu dans les 3 mois.

Devant la recrudescence des propos antisémites et haineux, notamment sur les réseaux sociaux, Emmanuel Macron a annoncé des mesures , dans son discours au dîner du Crif (Conseil Représentatif des Institutions Juives de France) ce 20  février.  Le Président de la République avait promis au même endroit l’an dernier des mesures, et  en avait confié l’étude à la députée LREM Laëtitia Avia, laquelle avait déposé en septembre au premier ministre un rapport, co-écrit avec Gilles Taieb notamment.

Le chef de l’Etat a donc annoncé une proposition de loi « dès le mois de mai ». Le texte obligerait les plateformes à supprimer très rapidement les contenus haineux.   « Sous 24H » a même indiqué Mounir Mahjoubi sur France Info de 21 février, qui a annoncé son intention d’aller plus loin que la loi déjà instaurée en Allemagne, qui prévoit des amendes pouvant atteindre 50 millions d’euros.

Twitter montré du doigt

Tant E. Macron que M. Mahjoubi ont pointé le manque de collaboration, sur le sujet de Twitter, par opposé aux efforts de Facebook. Twitter est le « mauvais élève » et peut mettre « des semaines ou des mois » pour supprimer du contenu malveillant. Mounir Mahjoubi a d’ailleurs indiqué sur France Info n’avoir jamais reçu de réponse à ses messages, de la part de son dirigeant américain.

Levée de l’anonymat

La levée de l’anonymat serait demandée à l’encontre des auteurs, sur réquisition, et à tout le moins l’indication de leur adresse IP. Les condamnations pour actes racistes et antisémites devraient être rendues publiques, « la honte sur ces sujets d’urgence doit changer de camp », a insisté le chef de l’Etat qui veut également se « donner les moyens de pouvoir interdire la présence sur un réseau social de personnes coupables de propos racistes et antisémites comme on interdit les hooligans dans les stades ».