Accueil Juridique Apple – Samsung : 1-0

Apple – Samsung : 1-0

Plusieurs semaines de débats, des dizaines d’heures d’interrogatoires et d’argumentations, un juge excédé, un sujet explosif pour les deux constructeurs. Le 25 août dernier, le jury du tribunat californien a déclaré coupable Samsung pour violation de brevets. Dans les faits, une grand partie des arguments d’Apple ont été considéré par les jurés : les brevets, le clonage des formes du iPhone et iPad. La condamnation de Samsung est lourde : 1 milliard de dollars de dédommagements pour Apple (même si c’est moitié moins que souhaité par la Pomme), la violation de 5 brevets (chaque brevet violé concerne un nombre précis de smartphones et tablettes), Apple n’a pas été reconnu coupable de violer plusieurs brevets Samsung.

Cette décision n’est que la première étape. Apple doit maintenant préciser sa demande d’injonctions contre les terminaux Samsung puis le constructeur aura deux semaines pour répondre et réagir. Une nouvelle audience est prévue le 20 septembre. Samsung a déjà prévenu de sa volonté de faire appel. Cependant, la décision du 25 août ne va pas aider le constructeur dans sa démarche, sauf, à changer radicalement de stratégies, stratégie à plusieurs reprises jugées incohérente et peu judicieuse par la juge du tribunal, notamment dans la gestion du temps de parole. Dans la foulée, le cours de l’action Samsung a été chahuté.

Pour Apple, la victoire est tout d’abord symbolique et elle peut se satisfaire de cette première manche qui la conforte dans ses arguments de copie de Samsung envers ses terminaux. Quelles conséquences pour Android ? Difficile à dire pour le moment même si des ajustements seront à prévoir mais Google a voulu se montrer très neutre (cela peut se comprendre) dans sa première réaction suite au jugement. Mais étonnement, l’éditeur a mis 48h à réagir. Preuve que Google marche sur des œufs.

Le jugement a aussi été l’occasion de nombreux trolls dans les communautés. Image d’Apple ternie, Apple veut tout faire pour garder son marché, le vilain Samsung qui copie, etc. En soi, qu’une société défende ses produits et ses brevets (qui sont légaux aux Etats-Unis rappelons-le) n’a rien d’anormal. C’est la règle du marché. Nous avons tendance à sur-réagir dès qu’il s’agit d’Apple. Mais devant un marché si important, où la concurrence est féroce, la moindre innovation technologique est vitale pour garder son marché et conquérir les utilisateurs. Et Apple n’est ni le premier, ni le dernier à faire des procès. Le poids des terminaux iOS est tellement important que le constructeur cherche à préserver l’essentiel. Ensuite, nous pouvons toujours discuter de la méthode. Mais, étonnement, nous oublions rapidement que Microsoft engrange un joli pactole avec sa « taxe Android ». Plusieurs constructeurs utilisant Android dans leurs terminaux ont signé un accord avec Microsoft pour éviter tout problème… en payant ! Samsung paie, tout comme HTC, Compal, Acer…

Pour Florian Muller (Foss patents), il s’agit d’une victoire stratégique pour Apple. Chaque victoire est importante et peut peser sur les autres procédures engagées à travers le monde. Est-ce que ce procès va bouleverser le marché ? Non, il y a peu de chances. Par contre, Apple a marqué de précieux points vis-à-vis de son adversaire. Maintenant est-ce que le consommateur est sensible à un procès ? Nous ne le pensons pas.

Comme nous l’avons dit plus haut, nous sommes qu’au début de l’affaire. Samsung doit réussir les prochaines semaines pour éviter une victoire complète d’Apple. La date du 20 septembre est l’étape cruciale. Dans l’intervalle, Apple devrait présenter son nouveau iPhone…

François Tonic