Accueil Une transposition de la preuve du papier vers l'électronique

Une transposition de la preuve du papier vers l'électronique

Il y a encore une dizaine d’années, les entreprises préoccupées par des problématiques d’archivage n’avaient pour référence que le code du patrimoine et ses textes portant sur l'archivage. Elles n’avaient de plus pas forcément accès aux modalités de conservation électronique. Ces modalités apparaissaient néanmoins dans la norme professionnelle NF Z42 013 qui, à ce moment, était fondée sur un système de scellement sur disque physique (worm). On partait du principe que des informations écrites sur un support non réinscriptible constituaient un bon moyen de garantir dans le temps l’intégrité des données lues. L’avènement de la signature électronique en mars 2000 a redistribué les cartes et redéfini ce qu’est un écrit en séparant justement l'écrit du support. L’industrie a pu alors concevoir des systèmes d'archivage sur disque magnétique, facilitant le partage et la diffusion des documents, tandis que l’on modifiait la norme NF Z42 013 pour permettre de faire du scellement par signature électronique sur un disque magnétique. La gestion de la preuve électronique est aujourd’hui au coeur des enjeux, cadrée par une norme qui reconnaît désormais ce qu’est l'archivage électronique à valeur probatoire. Mais dans ces dispositions, n’est faite aucune référence aux coffres qui, eux, ajoutent une notion de cloisonnement des données sensibles entre différents utilisateurs. “A partir du moment où la signature numérique et l'horodatage placent de la confiance dans le document, vous pouvez conserver ce document n'importe où puisqu'il détient lui-même sa preuve d'authenticité et d'intégrité” explique Thibault de Valroger. “Ce qu'apporte en plus un coffre c'est une qualité de service qui assure que les données ne seront pas perdues, c'est une traçabilité grâce à un chaînage des archives entre elles et, enfin, c’est une confidentialité dans le stockage”. Dès que l’on envisage de mettre en place un archivage électronique à valeur probatoire, le recours au coffre-fort électronique s’impose assez rapidement. Dans la pléthore d’offres, coexistent des solutions destinées au grand public et d’autres aux entreprises. Les coffres-forts pour particuliers conservent des documents numériques importants, que l’on peut éventuellement partager, mais qui restent personnels. Pour les entreprises, les besoins montent d’un cran. “L’évolution du marché tend à ajouter aux dispositifs assurant la sécurité juridique de l’archivage électronique à vocation probatoire, de nouvelles exigences en matière de sécurité informatique et de traçabilité”, souligne Arnaud Belleil.